Tous les éléments du site www.pierrefranchommelab.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société PIERRE FRANCHOMME LAB. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte, à l'exception des photos de plantes dont certaines sont sous licence publique générale GNU (provenant des sites wikipedia, hortipedia, pixabay).

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de PIERRE FRANCHOMME LAB. Cette représentation, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur, au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

PIERRE FRANCHOMME LAB est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la propriété intellectuelle (loi n°98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.pierrefranchommelab.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de PIERRE FRANCHOMME LAB.